MENTIONS LÉGALES

Le site web "Meilleur-Emballage" est édité par la société INTERTRADEMENT, une société par actions simplifiée au capital de 1500€, immatriculée sous le numéro RCS Compiègne 832964357, ayant son siège social situé 207 rue Louis Nicolas Vauquelin, 60400 Noyon, France.

Le numéro de TVA intracommunautaire de la société INTERTRADEMENT est FR35 832964357. Son numéro SIRET est 83296435700012.

La directrice de la publication du site Meilleur-Emballage est Eléonore JACQUIER.

Le site Meilleur-Emballage est hébergé par la société O2SWITCH, une société à responsabilité limitée à associé unique au capital de 100 000€, immatriculée sous le numéro RCS Clermont-Ferrand 510 909 807 00024, ayant son siège social situé 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

Le code NAF de la société O2SWITCH est 6311Z (Traitement de données, hébergement et activités connexes).

Le numéro d'identification TVA intracommunautaire de la société O2SWITCH est FR35510909807.

PLATEFORME LOGISTIQUE

La plateforme logistique de la société INTERTRADEMENT est située au 2 chemin de Dancourt, 80700 Roye, France.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site Meilleur-Emballage ainsi que tous les éléments qui le composent, tels que les textes, les images, les photographies, les logos, les marques, les icônes, les sons, les vidéos, les logiciels, etc., sont la propriété exclusive de la société INTERTRADEMENT ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, intégrale ou partielle, de tout élément du site Meilleur-Emballage, sans l'autorisation écrite préalable de la société INTERTRADEMENT, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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La société INTERTRADEMENT s'efforce de maintenir le site Meilleur-Emballage accessible à tout moment, mais ne saurait être tenue pour responsable en cas d'indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit.

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Propriété intellectuelle

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